Aquaéro
Mentions Légales
Éditeur du site
Le site www.aquaero.fr est édité par la société AQUAERO, SAS SWPH, au capital de 800,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro 84490408600023.
**Siège social** : 343 RTE DE PLASCASSIER
06130 , GRASSE – FRANCE
**E-mail** : legal@aquaero.fr
Directeur de publication : Alain Bernard
**Hébergeur du site** : HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, illustrations, logos, fichiers, etc.) présents sur le site [Nom du site web] est protégé par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la société AQUAERO ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation de tout ou partie du site est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la société AQUAERO.
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant leurs données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier électronique à [adresse e-mail] ou par courrier postal à l’adresse suivante : [Adresse complète].
Responsabilité
La société AQUAERO s’efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l’utilisation de ces informations. AQUAERO se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. AQUAERO n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le tribunal compétent sera celui du lieu du domicile du défendeur (article 42 du code de procédure civile) ou celui du lieu de la livraison effective de la chose ou de l’exécution de la prestation de service (article 46 du code de procédure civile).